Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LM Y&R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Génération Bébé Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LM Y&R domicilié(e) 4 rue Dobrée - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 221 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LM Y&R, Mme. Carole DUSSAUX domicilié(e) 4 rue Dobrée - 44100 - NANTES - France.
La marque Génération Bébé Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LM Y&R, SAS - 4 rue Dobrée - 44100 - NANTES - France - SIREN 311221105
LM Y&R, Mme. Carole DUSSAUX - 4 rue Dobrée - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570223 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707022 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Inscription le 18 juin 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°726522 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726523 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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