Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ROSALIES DE PALAVAS
LM LOISIRS, SARL

Numéro de dépôt :
4289936
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2026
LES ROSALIES DE PALAVAS de LM LOISIRS

Présentation de la marque LES ROSALIES DE PALAVAS

Déposée le 27 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LM LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ROSALIES DE PALAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LM LOISIRS domicilié(e) 5 RUE DU PREVOST - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 245 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LES AVOCATS DU THELEME, ME VINCENT MOLLET domicilié(e) 500 RUE LEON BLUM - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque LES ROSALIES DE PALAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSALIES DE PALAVAS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.


LM LOISIRS, SARL - 5 RUE DU PREVOST - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France - SIREN 821245057


SCP LES AVOCATS DU THELEME, ME VINCENT MOLLET - 500 RUE LEON BLUM - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Véhicules : appareils de locomotion terrestres.

Joaillerie, bijouterie : coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, porte clefs fantaisie, étuis pour horlogerie, montres.

Vêtements : chemises, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, sous-vêtements, sacs, chapeaux, casquettes.