Déposée le 21 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LM GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LM GESTION domicilié(e) 13 Rue des Cerisiers - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 934 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LM GESTION, M. MOREAU Rémy domicilié(e) 13 Rue des Cerisiers - 91090 - LISSES - France.
La marque NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LM GESTION, SAS - 13 Rue des Cerisiers - 91090 - LISSES - France - SIREN 437934409
LM GESTION, M. MOREAU Rémy - 13 Rue des Cerisiers - 91090 - LISSES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516690 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564137 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, gelées, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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