Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le verger étoilé
LM GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4108957
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2024
Le verger étoilé de LM GESTION

Présentation de la marque Le verger étoilé

Déposée le 29 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LM GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le verger étoilé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LM GESTION domicilié(e) 13 rue des cerisiers - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 934 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AUCHER, M. AUCHER Aurélien domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque Le verger étoilé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le verger étoilé est expirée depuis le 29 juillet 2024.

LM GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHÉ DU GOUT , NATURELLEMENT , BO LA BOUTEILLE D'OR


LM GESTION, SAS - 13 rue des cerisiers - 91090 - LISSES - France - SIREN 437934409


Cabinet AUCHER, M. AUCHER Aurélien - 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.