Demande publiée - Marque en non vigueur

SUNACORP
LM DEVELOPPEMENTS

Numéro de dépôt :
4718663
Date de dépôt :
06/01/2021
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2031

Présentation de la marque SUNACORP

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2021 par LM DEVELOPPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNACORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-04 du 29 janvier 2021. .

Le déposant est LM DEVELOPPEMENTS domicilié(e) 92 Route de la Coudraz - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LM DEVELOPPEMENTS - 92 Route de la Coudraz - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France


FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Fluides caloporteurs à usage industriel; fluides hydrauliques; liquides pour circuits hydrauliques; huiles hydrauliques; flux de plomberie ;

Énergie électrique ;

Tuyaux flexibles métalliques pour la plomberie. Toitures métalliques; charpentes métalliques pour la construction; gouttières métalliques; chéneaux métalliques. Citernes d'eau de pluie métalliques; réservoirs d'eaux de pluie métalliques. Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Générateurs d'électricité; installations éoliennes pour la production d'électricité [centrales éoliennes]; installations hydroélectriques pour la production d'électricité [centrales hydroélectriques]; générateurs d'électricité à énergie éolienne; générateurs d'énergie électrique de secours; générateurs d'énergie électrique mobiles; générateurs d'énergie électrique portatifs; générateurs d'énergie électrique; coques de protection pour générateurs d'énergie électrique portables; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres. Générateurs d'électricité; installations hydroélectriques pour la production d'électricité [centrales hydroélectriques]; générateurs d'énergie électrique de secours; générateurs d'énergie électrique mobiles; générateurs d'énergie électrique portatifs; générateurs d'énergie électrique; coques de protection pour générateurs d'énergie électrique portables; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres. Turbines hydrauliques; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; pompes de circulation. Moteurs hydrauliques; installations hydroélectriques pour la production d'électricité ;

Bornes [électricité]; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; tableaux de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; serre-fils [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositifs antiparasites [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; boîtes de dérivation [électricité]; boîtes de branchement [électricité]; boîtes à clapets [électricité]; armoires de distribution [électricité]; réducteurs [électricité]; limiteurs [électricité]; inverseurs [électricité]; induits [électricité]; inducteurs [électricité]; connexions [électricité]; connecteurs [électricité]; conduites d'électricité; compteurs d'énergie pour le suivi et le contrôle de la consommation d'énergie; appareils de contrôle de la production d'énergie; chargeurs de batteries à énergie solaire; chargeurs de piles à énergie solaire; compteurs d'énergie optiques; convertisseurs d'énergie électrique; distributeurs d'énergie électrique; panneaux de distribution d'énergie; appareils de mesure de l'utilisation de l'énergie électrique; chargeurs de piles et batteries à énergie solaire; dispositifs électriques de commande pour la gestion d'énergie; machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité. Cellules photovoltaïques; modules photovoltaïques; onduleurs photovoltaïques; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; cellules de référence photovoltaïques calibrées; modules et piles photovoltaïques; modules pour la production d'électricité photovoltaïque; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; circuits imprimés; circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; puces [circuits intégrés]; circulateurs sous forme de composants électroniques. Bornes [électricité]; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; tableaux de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; serre-fils [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositifs antiparasites [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; boîtes de dérivation [électricité]; boîtes de branchement [électricité]; boîtes à clapets [électricité]; armoires de distribution [électricité]; réducteurs [électricité]; limiteurs [électricité]; inverseurs [électricité]; induits [électricité]; inducteurs [électricité]; connexions [électricité]; connecteurs [électricité]; conduites d'électricité; compteurs d'énergie pour le suivi et le contrôle de la consommation d'énergie; appareils de contrôle de la production d'énergie; chargeurs de batteries à énergie solaire; compteurs d'énergie optiques; convertisseurs d'énergie électrique; distributeurs d'énergie électrique; panneaux de distribution d'énergie; appareils de mesure de l'utilisation de l'énergie électrique; dispositifs électriques de commande pour la gestion d'énergie; machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie; circuits imprimés; circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; puces [circuits intégrés]; circulateurs sous forme de composants électroniques. Indicateurs de niveau d'eau ;

Capteurs solaires à conversion thermique; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; capteurs solaires à conversion thermique de chauffage; chauffe-eau; appareils électriques chauffe-eau; chauffe-eau à accumulation; chauffe-eau à induction; chauffe-eau à usage domestique; chauffe-eau à usage industriel; chauffe-eau électriques; chauffe-eau hydroponiques; chauffe-eau instantanés; chauffe-eau solaires; chauffe-eau à gaz à usage domestique; ballons d'eau chaude; chaudières à eau chaude; distributeurs d'eau chaude électriques; installations de chauffage à eau chaude; réservoirs d'eau chaude; tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires. Capteurs solaires à conversion thermique; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; capteurs solaires à conversion thermique de chauffage; chauffe-eau; appareils électriques chauffe-eau; chauffe-eau à accumulation; chauffe-eau à induction; chauffe-eau à usage domestique; chauffe-eau à usage industriel; chauffe-eau électriques; chauffe-eau hydroponiques; chauffe-eau instantanés; chauffe-eau solaires; chauffe-eau à gaz à usage domestique; ballons d'eau chaude; chaudières à eau chaude; distributeurs d'eau chaude électriques; installations de chauffage à eau chaude; réservoirs d'eau chaude; tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires. Récupérateurs de chaleur. Installations de conduites d'eau; installations de distribution d'eau; installations de purification d'eau de pluie ;

Tuyaux flexibles pour la plomberie ;

Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques. Ardoises pour toitures; chevrons pour toitures; enduits bitumineux pour toitures; toitures non métalliques; tuiles non métalliques pour toitures; charpentes non métalliques pour la construction; gouttières non métalliques; chéneaux non métalliques. Conduites d'eau non métalliques; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; cuves à eaux de pluie en maçonnerie; réservoirs d'eaux de pluie en maçonnerie; gouttières pour la collecte de l'eau de pluie, non métalliques ;

Commercialisation de produits et services; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ;

Entretien et réparation de générateurs d’énergie et d'électricité; installation de machines pour la production d’énergie et d'électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en énergie et en électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils pour la distribution d’énergie et d'électricité. Entretien et réparation de générateurs d’énergie et d'électricité ; Fluides caloporteurs à usage industriel; fluides hydrauliques; liquides pour circuits hydrauliques; huiles hydrauliques; flux de plomberie ; Énergie électrique ; Tuyaux flexibles métalliques pour la plomberie. Toitures métalliques; charpentes métalliques pour la construction; gouttières métalliques; chéneaux métalliques. Citernes d'eau de pluie métalliques; réservoirs d'eaux de pluie métalliques. Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Générateurs d'électricité; installations éoliennes pour la production d'électricité [centrales éoliennes]; installations hydroélectriques pour la production d'électricité [centrales hydroélectriques]; générateurs d'électricité à énergie éolienne; générateurs d'énergie électrique de secours; générateurs d'énergie électrique mobiles; générateurs d'énergie électrique portatifs; générateurs d'énergie électrique; coques de protection pour générateurs d'énergie électrique portables; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres. Générateurs d'électricité; installations hydroélectriques pour la production d'électricité [centrales hydroélectriques]; générateurs d'énergie électrique de secours; générateurs d'énergie électrique mobiles; générateurs d'énergie électrique portatifs; générateurs d'énergie électrique; coques de protection pour générateurs d'énergie électrique portables; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres. Turbines hydrauliques; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; pompes de circulation. Moteurs hydrauliques; installations hydroélectriques pour la production d'électricité ; Bornes [électricité]; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; tableaux de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; serre-fils [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositifs antiparasites [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; boîtes de dérivation [électricité]; boîtes de branchement [électricité]; boîtes à clapets [électricité]; armoires de distribution [électricité]; réducteurs [électricité]; limiteurs [électricité]; inverseurs [électricité]; induits [électricité]; inducteurs [électricité]; connexions [électricité]; connecteurs [électricité]; conduites d'électricité; compteurs d'énergie pour le suivi et le contrôle de la consommation d'énergie; appareils de contrôle de la production d'énergie; chargeurs de batteries à énergie solaire; chargeurs de piles à énergie solaire; compteurs d'énergie optiques; convertisseurs d'énergie électrique; distributeurs d'énergie électrique; panneaux de distribution d'énergie; appareils de mesure de l'utilisation de l'énergie électrique; chargeurs de piles et batteries à énergie solaire; dispositifs électriques de commande pour la gestion d'énergie; machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité. Cellules photovoltaïques; modules photovoltaïques; onduleurs photovoltaïques; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; cellules de référence photovoltaïques calibrées; modules et piles photovoltaïques; modules pour la production d'électricité photovoltaïque; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; circuits imprimés; circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; puces [circuits intégrés]; circulateurs sous forme de composants électroniques. Bornes [électricité]; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; tableaux de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; serre-fils [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositifs antiparasites [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; boîtes de dérivation [électricité]; boîtes de branchement [électricité]; boîtes à clapets [électricité]; armoires de distribution [électricité]; réducteurs [électricité]; limiteurs [électricité]; inverseurs [électricité]; induits [électricité]; inducteurs [électricité]; connexions [électricité]; connecteurs [électricité]; conduites d'électricité; compteurs d'énergie pour le suivi et le contrôle de la consommation d'énergie; appareils de contrôle de la production d'énergie; chargeurs de batteries à énergie solaire; compteurs d'énergie optiques; convertisseurs d'énergie électrique; distributeurs d'énergie électrique; panneaux de distribution d'énergie; appareils de mesure de l'utilisation de l'énergie électrique; dispositifs électriques de commande pour la gestion d'énergie; machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie; circuits imprimés; circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; puces [circuits intégrés]; circulateurs sous forme de composants électroniques. Indicateurs de niveau d'eau ; Capteurs solaires à conversion thermique; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; capteurs solaires à conversion thermique de chauffage; chauffe-eau; appareils électriques chauffe-eau; chauffe-eau à accumulation; chauffe-eau à induction; chauffe-eau à usage domestique; chauffe-eau à usage industriel; chauffe-eau électriques; chauffe-eau hydroponiques; chauffe-eau instantanés; chauffe-eau solaires; chauffe-eau à gaz à usage domestique; ballons d'eau chaude; chaudières à eau chaude; distributeurs d'eau chaude électriques; installations de chauffage à eau chaude; réservoirs d'eau chaude; tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires. Capteurs solaires à conversion thermique; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; capteurs solaires à conversion thermique de chauffage; chauffe-eau; appareils électriques chauffe-eau; chauffe-eau à accumulation; chauffe-eau à induction; chauffe-eau à usage domestique; chauffe-eau à usage industriel; chauffe-eau électriques; chauffe-eau hydroponiques; chauffe-eau instantanés; chauffe-eau solaires; chauffe-eau à gaz à usage domestique; ballons d'eau chaude; chaudières à eau chaude; distributeurs d'eau chaude électriques; installations de chauffage à eau chaude; réservoirs d'eau chaude; tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires. Récupérateurs de chaleur. Installations de conduites d'eau; installations de distribution d'eau; installations de purification d'eau de pluie ; Capteurs solaires à conversion thermique; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; capteurs solaires à conversion thermique de chauffage; chauffe-eau; appareils électriques chauffe-eau; chauffe-eau à accumulation; chauffe-eau à induction; chauffe-eau à usage domestique; chauffe-eau à usage industriel; chauffe-eau électriques; chauffe-eau hydroponiques; chauffe-eau instantanés; chauffe-eau solaires; chauffe-eau à gaz à usage domestique; ballons d'eau chaude; chaudières à eau chaude; distributeurs d'eau chaude électriques; installations de chauffage à eau chaude; réservoirs d'eau chaude; tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires. Capteurs solaires à conversion thermique; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; capteurs solaires à conversion thermique de chauffage; chauffe-eau; appareils électriques chauffe-eau; chauffe-eau à accumulation; chauffe-eau à induction; chauffe-eau à usage domestique; chauffe-eau à usage industriel; chauffe-eau électriques; chauffe-eau hydroponiques; chauffe-eau instantanés; chauffe-eau solaires; chauffe-eau à gaz à usage domestique; ballons d'eau chaude; chaudières à eau chaude; distributeurs d'eau chaude électriques; installations de chauffage à eau chaude; réservoirs d'eau chaude; tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires. Récupérateurs de chaleur. Installations de conduites d'eau; installations de distribution d'eau; installations de purification d'eau de pluie ; Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques. Ardoises pour toitures; chevrons pour toitures; enduits bitumineux pour toitures; toitures non métalliques; tuiles non métalliques pour toitures; charpentes non métalliques pour la construction; gouttières non métalliques; chéneaux non métalliques. Conduites d'eau non métalliques; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; cuves à eaux de pluie en maçonnerie; réservoirs d'eaux de pluie en maçonnerie; gouttières pour la collecte de l'eau de pluie, non métalliques ; Commercialisation de produits et services; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; installation de machines pour la production d’énergie et d'électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en énergie et en électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils pour la distribution d’énergie et d'électricité. installation, maintenance et réparation d'installations hydrauélectriques pour la production d'énergie ; services de réparation ou de maintenance de chauffe-eau au gaz; installation de plomberie; travaux de plomberie; entretien d'installations de plomberie; prestation de conseils en matière d'installation de plomberie; prestation de conseils en rapport avec la maintenance d'installations de plomberie. Installation de systèmes de récupération d'eaux pluviales; construction; conseils en construction. Installation de modules et cellules photovoltaïques; installation et maintenance d'installations photovoltaïques; installation, maintenance et réparation de modules photovoltaïques; installation, maintenance et réparation de modules et cellules photovoltaïques; maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques; services de réparation ou de maintenance de chauffe-eau au gaz ;

Distribution d'électricité; approvisionnement en électricité et en énergie; stockage d'électricité et d'énergie; entreposage d'électricité et d'énergie; mise à disposition d'informations en matière d'électricité et d'énergie; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'électricité et d'énergie; distribution d'énergie. Distribution d'électricité; approvisionnement en électricité et en énergie; stockage d'électricité et d'énergie; entreposage d'électricité et d'énergie; mise à disposition d'informations en matière d'électricité et d'énergie; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'électricité et d'énergie; distribution d'énergie ;

Production d'électricité et d'énergie; location de générateurs d'électricité et d'énergie; services de location d'équipements de production d'électricité; conversion de l'énergie des déchets en électricité [services de recyclage énergétique]; services d'information et de prestation de conseils en matière de production d'électricité et d'énergie; production d'énergie à partir de l'énergie des vagues, éolienne et solaire; production d'énergie par des centrales électriques; production d'énergie par des centrales nucléaires; traitement et transformation d'énergie; services de conseillers en matière de production d'énergie; services de location d'équipements pour la production d'énergie; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; production et transformation de combustibles et d'autres sources d'énergie; services de conseillers en matière de production d'énergie électrique; services de conseillers techniques dans le domaine de la production d'énergie; conversion de l'énergie des déchets en vapeur d'eau [services de recyclage énergétique]. Production d'électricité et d'énergie; location de générateurs d'électricité et d'énergie; services de location d'équipements de production d'électricité; conversion de l'énergie des déchets en électricité [services de recyclage énergétique]; services d'information et de prestation de conseils en matière de production d'électricité et d'énergie; production d'énergie à partir de l'énergie de l’eau; production d'énergie par des centrales électriques; production d'énergie par des centrales nucléaires; traitement et transformation d'énergie; services de conseillers en matière de production d'énergie; services de location d'équipements pour la production d'énergie; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; production et transformation de combustibles et d'autres sources d'énergie; services de conseillers en matière de production d'énergie électrique; services de conseillers techniques dans le domaine de la production d'énergie; conversion de l'énergie des déchets en vapeur d'eau [services de recyclage énergétique]. Production d'énergie hydroélectrique ;

Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité; services d'essais et de recherche dans le domaine de l'électricité et de l’énergie; analyses technologiques se rapportant aux besoins en énergie et électricité de tiers; services de conseillers en matière de services technologiques dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et énergie; services de recherche et développement en matière de cellules photovoltaïques et production d'électricité; audits en matière d'énergie; conseils en matière d'économie d'énergie; programmation de logiciels de gestion de l'énergie; programmation informatique pour le secteur de l'énergie; recherche scientifique en matière d'énergie; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; recherche scientifique en matière d'énergie renouvelable; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; conception et développement de systèmes de production d'énergie régénérative; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; services de conseillers technologiques dans le domaine de la production d'énergies alternatives; services de conseillers technologiques dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes à énergie solaire; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ;

Concession de licences; concession de licences de brevets; concession de licences de demandes de brevets; concession de licences de dessins déposés; concession de licences de droits d'auteur; concession de licences de propriété intellectuelle; concession de licences de recherche et développement; concession de licences de technologie; concession de licences de brevets [services juridiques]; concession de licences de droits de propriété industrielle; concession de licences de marques [services juridiques]; concession de licences de technologie [services juridiques]; octroi de licences; administration juridique de licences; concession de licences de logiciels [services juridiques].