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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LLOYT CONTINENTAL
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ACTILLOYD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILLOYD
LLOYT CONTINENTAL - société anonyme

Numéro de dépôt :
92405991
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque ACTILLOYD

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LLOYT CONTINENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTILLOYD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LLOYT CONTINENTAL domicilié(e) siège I Ter rue du Mal de Lattre de Tassigny, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 484 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître POISSONNIER, notaire associé - France.

La marque ACTILLOYD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILLOYD est expirée depuis le 4 février 2002.


LLOYT CONTINENTAL - société anonyme - siège I Ter rue du Mal de Lattre de Tassigny, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 475484929


Maître POISSONNIER, notaire associé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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