Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENSE
LLOYD CONTINENTAL VIE Compagnie d'assurances sur la vie (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95602827
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque ACCENSE

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LLOYD CONTINENTAL VIE Compagnie d'assurances sur la vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LLOYD CONTINENTAL VIE Compagnie d'assurances sur la vie domicilié(e) 1 ter rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 079 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque ACCENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENSE est expirée depuis le 26 décembre 2005.

LLOYD CONTINENTAL VIE Compagnie d'assurances sur la vie a également déposé les autres marques suivantes : KLEOR , SOLEGE , PLAN ATOLL , PARITUDE , PLAN REMBOURSEMENT


LLOYD CONTINENTAL VIE Compagnie d'assurances sur la vie (Société Anonyme) - 1 ter rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 572079127


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Assurances ; affaires financières; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires