Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICAPSTOP
LLORENS Fernande

Numéro de dépôt :
3149231
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
HANDICAPSTOP de LLORENS Fernande

Présentation de la marque HANDICAPSTOP

Déposée le 21 février 2002 par LLORENS Fernande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDICAPSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est LLORENS Fernande domicilié(e) BP 66,13266 Marseille Cedex 08 - 13266 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLORENS Fernande domicilié(e) BP 66,13266 Marseille Cedex 08 - 13266 - France.

La marque HANDICAPSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICAPSTOP est expirée depuis le 21 février 2012.


LLORENS Fernande - BP 66,13266 Marseille Cedex 08 - 13266 - France


LLORENS Fernande - BP 66,13266 Marseille Cedex 08 - 13266 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Jeux de société