Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FORGE
LLORCA Claude

Numéro de dépôt :
3270742
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2014
CLOS FORGE de LLORCA Claude

Présentation de la marque CLOS FORGE

Déposée le 30 janvier 2004 par LLORCA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLOS FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est LLORCA Claude domicilié(e) 1102 chemin de la Baro Nuecho, Les Cancades,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLORCA Claude domicilié(e) 1102 chemin de la Baro Nuecho, Les Cancades,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

La marque CLOS FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FORGE est expirée depuis le 30 janvier 2014.


LLORCA Claude - 1102 chemin de la Baro Nuecho, Les Cancades,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


LLORCA Claude - 1102 chemin de la Baro Nuecho, Les Cancades,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Elément de clôture métallique. Communication par terminaux d'ordinateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.