Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TERRA NOVA
Numéro de dépôt :
3112857
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque TERRA NOVA
Déposée le 23 juillet 2001 par LLAU Jean-Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NOVA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LLAU Jean-Manuel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2002 - Retrait total n°339607 - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2002-01-22