Déposée le 28 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mouton de Patagonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LJC domicilié(e) Rue Marc Sangnier,45300 PITHIVIERS - 45300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 385 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LJC domicilié(e) Rue Marc Sangnier,45300 PITHIVIERS - 45300 - France.
La marque Mouton de Patagonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS LJC - Rue Marc Sangnier,45300 PITHIVIERS - 45300 - France - SIREN 349385328
SAS LJC - Rue Marc Sangnier,45300 PITHIVIERS - 45300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Papier, carton, et produits en ces matières à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de poisson.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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