Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES P'TITS MOELLEUX
LJC, SAS

Numéro de dépôt :
97673117
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2027

Présentation de la marque LES P'TITS MOELLEUX

Déposée le 11 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LJC domicilié(e) MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 385 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LJC, SAS, Christine FABLET domicilié(e) RUE MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France.

La marque LES P'TITS MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES P'TITS MOELLEUX arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

LJC a également déposé les autres marques suivantes : Mouton de Patagonie , Bip Bop , LES PICCOLI'S , RAPIDO , chacara , DISK'O , Les Viandes PIECEES SELECTION DU CHEF , ROUGE LIMOUSIN , Simbel , ROUGE LIMOUSINE VIANDE D'EXCEPTION


LJC, SAS - MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France - SIREN 349385328


LJC, SAS, Christine FABLET - RUE MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338161 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642842 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-03-08

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matière plastique, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, huiles et graisses comestibles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.