Déposée le 11 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES P'TITS MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LJC domicilié(e) MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 385 328 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LJC, SAS, Christine FABLET domicilié(e) RUE MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France.
La marque LES P'TITS MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LJC, SAS - MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France - SIREN 349385328
LJC, SAS, Christine FABLET - RUE MARC SANGNIER - 45300 - PITHIVIERS - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338161 - Publication au BOPI 2007-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642842 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-03-08
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matière plastique, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, huiles et graisses comestibles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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