Déposée le 28 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LJ CHOCOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREDERIC CASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LJ CHOCOLAT domicilié(e) 71 RUE GRANDE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 865 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque FREDERIC CASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREDERIC CASSEL arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.
LJ CHOCOLAT, Société à responsabilité limitée - 71 RUE GRANDE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 510865587
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 2 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de nature juridique n°505370 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694679 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03
Fruits et légumes conservés, séchés, cristallisés, confits, congelés et cuits, écorces de fruits (zestes), gelées de fruits, salades de fruits, pulpes de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, gelées comestibles, confitures, marmelades, margarine, beurre, crème de beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, amandes préparées, compotes, oeufs, lait et produits laitiers et notamment boissons lactées où le lait prédomine, yaourt, crème, crème fouettée, crème (produit laitier), huiles et graisses comestibles, mélanges contenant de la graisse pour tartines ; truffes conservées ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs.
Café, cacao, chocolat, boissons à base de café, de cacao ou de chocolat et préparations pour faire ces boissons ; produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, sucreries, confiserie de chocolat, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faites de céréales, glaces comestibles ; crêpes fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, farines et fécule à usage alimentaire (liants) ; préparations faites à base de chapelure ; pain, pâtisserie et confiserie, petits pains, petits-beurre, petits fours (pâtisserie), pâtisserie, pâtés (pâtisserie), brioches, biscottes, biscuiterie, biscuits, confiseries, confiseries à base de cacao, confiseries à base de chocolat, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; produits à base de cacao, cacao au lait ; chocolat, produits à base de chocolat, chocolat au lait, confiserie, caramels, bonbons, biscuits, crèmes glacées, glaces alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, fondants au chocolat, macarons ; gâteaux, pâtisseries, pralines, sorbets, sucreries, tartes, yaourt glacé, boissons à base de chocolat, préparations à base de céréales, flocons de céréales séchées, pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat ; plats cuisinés et préparés à base de riz, de semoule, de tapioca, de farine, de céréales.
Restauration (alimentation), services traiteurs, libre-services (restaurant) ; services de restauration ; cafés-restaurants ; services de bars ; services de traiteurs ; salons de thé.
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