Déposée le 30 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIXEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE LITOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIXEL domicilié(e) 3, Rue Jean LE HÔ, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 076 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE GELIS Alain SARL LIXEL - France.
La marque LE LITOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LIXEL - SARL - 3, Rue Jean LE HÔ, 35000 RENNES - France - SIREN 335076782
Monsieur DE GELIS Alain SARL LIXEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Meubles, glaces (miroirs) cadres. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de lit, linge de bain, serviettes de toilette, couvertures de voyage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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