Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES BELLES ÉTAPES DU BESSIN"
Numéro de dépôt :
1175233
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque "LES BELLES ÉTAPES DU BESSIN"
Déposée le 16 juillet 1981 par LIVRY-LEVEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LES BELLES ÉTAPES DU BESSIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES BELLES ÉTAPES DU BESSIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "LES BELLES ÉTAPES DU BESSIN" est expirée depuis le 16 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49