Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CHATS DE RACE
Livre Officiel des Origines Félines LOOF Association agréée par le Ministère de l'Agriculture (JO 16/11/1996) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3465643
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CHATS DE RACE de Livre Officiel des Origines Félines LOOF Association agréée par le Ministère de l\'Agriculture (JO 16/11/1996

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CHATS DE RACE

Déposée le 24 novembre 2006 par l'association loi 1901 Livre Officiel des Origines Félines LOOF Association agréée par le Ministère de l'Agriculture (JO 16/11/1996 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CHATS DE RACE »

Le déposant est l'association loi 1901 Livre Officiel des Origines Félines LOOF Association agréée par le Ministère de l'Agriculture (JO 16/11/1996 domicilié(e) 5, Regnault,93697 PANTIN CEDEX - 93697 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 757 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Livre Officiel des Origines Félines LOOF domicilié(e) 5, Regnault,93697 PANTIN CEDEX - 93697 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CHATS DE RACE est expirée depuis le 24 novembre 2016.

Livre Officiel des Origines Félines LOOF Association agréée par le Ministère de l'Agriculture (JO 16/11/1996 a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE OFFICIEL DES ORIGINES FELINES LOOF


Livre Officiel des Origines Félines LOOF Association agréée par le Ministère de l'Agriculture (JO 16/11/1996) ASSOCIATION LOI 1901 - 5, Regnault,93697 PANTIN CEDEX - 93697 - France - SIREN 410757025


Livre Officiel des Origines Félines LOOF - 5, Regnault,93697 PANTIN CEDEX - 93697 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472828 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.