Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Championnat de France des Chats de Race
Livre Officiel des Origines Félines Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3606128
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Championnat de France des Chats de Race de Livre Officiel des Origines Félines Association loi de 1901

Présentation de la marque Championnat de France des Chats de Race

Déposée le 21 octobre 2008 par la société Livre Officiel des Origines Félines Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Championnat de France des Chats de Race »

Le déposant est la société Livre Officiel des Origines Félines Association loi de 1901 domicilié(e) 5 rue Regnault,93697 PANTIN Cedex - 93697 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 757 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Livre Officiel des Origines Félines domicilié(e) 5 rue Regnault,93697 PANTIN Cedex - 93697 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41


Livre Officiel des Origines Félines Association loi de 1901 - 5 rue Regnault,93697 PANTIN Cedex - 93697 - France - SIREN 410757025


Livre Officiel des Origines Félines - 5 rue Regnault,93697 PANTIN Cedex - 93697 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516098 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.