Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARSAC
LIVRATEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1360008
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
11/02/2015

Présentation de la marque CARSAC

Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) LIVRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « CARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIVRATEL domicilié(e) 160 boulevard de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2279511) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 737 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Félicie LESEC Avocat à la cour domicilié(e) 3 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2279511) - 75008 - France.

La marque CARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARSAC est expirée depuis le 11 février 2015.

LIVRATEL a également déposé les autres marques suivantes : Nous avons plus d'un tour dans nos sacs


LIVRATEL Société Anonyme - 160 boulevard de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2279511) - 92210 - France - SIREN 392737631


Maître Marie-Félicie LESEC Avocat à la cour - 3 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2279511) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279511 - Publication au BOPI 2005-01-18

Renouvellement sans limitation n°2043189 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 15 septembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418065 - Publication au BOPI 2005-09-15

Chariot métallique PORTE SACS pour hypermarchés ou supermarché ainsi que SACS PLASTIQUE adaptés à ce chariot.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.