Marque enregistrée - Marque en vigueur

INVEJA VEGETAL INGREDIENTS
LIVRAC (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
4226634
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
INVEJA VEGETAL INGREDIENTS de LIVRACs

Présentation de la marque INVEJA VEGETAL INGREDIENTS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRACs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INVEJA VEGETAL INGREDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRACs domicilié(e) Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 709 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque INVEJA VEGETAL INGREDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVEJA VEGETAL INGREDIENTS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.


LIVRAC (Société par actions simplifiée) - Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 334709342


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 8 mars 2017 - Renonciation partielle n°696022 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738139 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Farines à usage industriel ; farine de tapioca à usage industriel ; farine de pommes de terre à usage industriel ; fertilisants de farine de poisson ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; fécule à usage industriel ;

Farines à usage pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; fibres végétales comestibles (non-nutritives) ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de céréales ; compléments alimentaires de protéines végétales ; compléments alimentaires de protéines de lupins ; lait à base de céréales à usage pharmaceutique ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical ; compléments alimentaires de levure ; levure à usage pharmaceutique ;

Graines préparées ; graines de tournesol préparées ; tahini [pâte de graines de sésame] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; flocons de pommes de terre ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles et graisses comestibles ; protéines végétales pour l'alimentation humaine ; lait végétal à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait de riz [succédané de lait] ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait végétal à base de lupin à usage culinaire ; lait de soja [succédané du lait] ;

Farines de blé, d'épeautre, de sarrasin, de seigle, de maïs, de quinoa, de soja, de pois chiches, de châtaignes, de crème de quinoa, d'orge, d'avoine, de riz, de lupins ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine, de blé, d'orge, de riz, de seigle, de millet, de quinoa, de lupins ; pépites de lupins ; paillettes de céréales ; semoule de maïs, de blé, de couscous ; polenta ; mets à base de farine ; biscuits, galettes ; brioches ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pain de mie ; pâtisserie et confiserie, biscuits apéritif ; barres de céréales ; barres de céréales hyper-protéinées ; levures ;

Graines (semences) ; graines pour animaux ; semences ; farines pour animaux ; flocons pour animaux ; pépites de lupins pour animaux ; farine d'arachides pour animaux ; farine de lin [fourrage] ; farine de riz [fourrage] ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; levure pour l'alimentation animale ; malt ; grains de quinoa, amarante, blé, kamut, orge, seigle, millet, avoine, petit épeautre, sarrasin, riz, lupins ; céréales en grains non travaillés ; graines à germer ; son de céréales ;

Boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; lait végétal [boisson sans alcool] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; lait végétal à base de lupin [boisson sans alcool] ; lait à base de céréales [boisson sans alcool] ;

Service de vente au détail de graines de céréales, graines légumineuses, paillettes de céréales, farines, flocons, pépites de lupins, lait végétal à base de lupin ces produits étant à destination de l'alimentation humaine et animale ; service de vente au détail de mélanges de farines de céréales, céréales, protéagineux, levures et légumineux à destination de l'industrie agroalimentaire et des compléments alimentaires ; service de vente au détail de mélanges de farines de céréales, de céréales, protéagineux, levures et légumineux dont les proportions peuvent être modifiées à la demande du client ;

Services de recherche en laboratoire ; services de laboratoires scientifiques ; recherches biologiques et essais scientifiques sur les farines panifiables ; recherches biologiques et essais scientifiques afin d'optimiser la panification des farines ; recherches biologiques et essais scientifiques pour étudier le comportement des céréales sous une contrainte d'écrasement (rhéologie) ; recherches biologiques et essais scientifiques pour classifier les blés et farines en fonction du taux de protéine, de gluten et de fibres.