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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC
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LA SOLEILLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLEILLANE
LIVRAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3915631
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
LA SOLEILLANE de LIVRAC

Présentation de la marque LA SOLEILLANE

Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA SOLEILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC domicilié(e) Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 709 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LA SOLEILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLEILLANE est expirée depuis le 24 avril 2022.

LIVRAC a également déposé les autres marques suivantes : LI- BOURRINE , LIVRAC S.A. , LA SOLEILLANE , GROLLEAU , LIFARINE , L'ORIGINALE , EASY MIX


LIVRAC, Société par actions simplifiée - Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 334709342


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592986 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.