Déposée le 19 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX),
la marque française « LA SOLEILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC domicilié(e) Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 709 342 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LA SOLEILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIVRAC, Société par actions simplifiée - Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 334709342
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203291 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2205105 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280336 - Publication au BOPI 1999-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473515 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Inscription le 19 septembre 2011 - Concession de licence n°558214 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592986 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Farine, préparation pour pains divers et patisseries, fruits et légumes secs, aliments pour bébé, préparations à base de céréales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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