Déposée le 25 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « L'ORIGINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC domicilié(e) Route de Clisson-La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 709 342 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque L'ORIGINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIVRAC, Société par actions simplifiée - Route de Clisson-La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 334709342
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491626 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-14
Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592986 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Restauration (alimentation) .
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ORIGINALE"