Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vapote 92
Mme LIVIGNI MARIE LAURE
M. LIVIGNI REGIS

Numéro de dépôt :
4009335
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
Vapote 92 de LIVIGNI MARIE LAURE

Présentation de la marque Vapote 92

Déposée le 3 juin 2013 par madame LIVIGNI MARIE LAURE et monsieur LIVIGNI REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vapote 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont madame LIVIGNI MARIE LAURE domicilié(e) 12 RUE THIBAULT CHABRAND - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France et monsieur LIVIGNI REGIS domicilié(e) 12 RUE THIBAULT CHABRAND - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LIVIGNI MARIE LAURE domicilié(e) 12 RUE THIBAULT CHABRAND - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France.

La marque Vapote 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vapote 92 est expirée depuis le 3 juin 2023.


Mme LIVIGNI MARIE LAURE - 12 RUE THIBAULT CHABRAND - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France

M. LIVIGNI REGIS - 12 RUE THIBAULT CHABRAND - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France


Mme LIVIGNI MARIE LAURE - 12 RUE THIBAULT CHABRAND - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

E-liquides et recharges de liquides pour dispositif electronique pour fumer et pour cigarettes électroniques ; – chargeur de batterie – cordon de chargeur – accessoires de décoration des cigarettes (bijoux) –cordon de transport – boitier de rangement – boitier de rangement avec chargeur incorporé ; Pièces et parties constitutives de cigarette électronique et de tout les produits précités : batterie – clearomiseur – atomiseur – cartouche – cartomiseur – drip tip – réservoir – mèche – résistance ; Cigarette éléctronique (autre qu'à usage médical) pouvant contenir des succédanés de tabac ; cigare électronique (autre qu'à usage médical) pouvant contenir des succédanés de tabac ; pipe électronique (autre qu'à usage médical) pouvant contenir des succédanés de tabac ; chicha électronique (autre qu'à usage médical) pouvant contenir des succédanés de tabac ; tout autre dispositif électronique type cigarette électronique autre qu'à usage médical ; cigarette électronique jetable non démontable ; cigare électronique jetable non démontable ; accessoires de remplissage (bidon-bidon seringue et tout autre dispositif de remplissage) ; Gestion des affaires commerciales, services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, conseils commerciaux aux consommateurs, opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires, recueil de données dans un fichier central ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).