Déposée le 26 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTUAMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVELLE domicilié(e) 243-245 RUE JEAN JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 175 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAEL domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque ACTUAMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIVELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 243-245 RUE JEAN JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 805175585
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAEL - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678149 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure, dans un catalogue general de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure), vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog. Organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis.
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure.
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