Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 SUISSES
LIVELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98720433
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2028

Présentation de la marque 3 SUISSES

Déposée le 27 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 3 SUISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVELLE domicilié(e) 243-245 RUE JEAN JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 175 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque 3 SUISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3 SUISSES arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

LIVELLE a également déposé les autres marques suivantes : STRUGGLE'S TRAVELLER LAND ORIGINAL BRAND , LIVELLE , 3 SUISSES COLLECTION , COLORAMA , TROIS SUISSES , 3S Stylists , La mode est à nous , DEFIDECO , LE CHOUCHOU , LE KIOSQUE DE LA MODE


LIVELLE, Société par actions simplifiée - 243-245 RUE JEAN JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 805175585


Cabinet BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363165 - Publication au BOPI 2008-02-06

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670744 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29

Appareils et instruments optiques appareils photographiques, appareils cinématographiques, chambres noires (photographie), lampes pour chambres noires (photographie), dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, bandes magnétiques, bandes vidéos, diaphragmes (photographie), diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, écrans (photographie), écrans de projection, appareils à glacer les épreuves photographiques, appareil à sécher les épreuves photographiques, appareil à couper les films cinématographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie, flashes (photographie), appareils pour photocalques, trames pour la photogravure. Ordinateurs, logiciels, matériels d'ordinateurs y compris les terminaux, les moniteurs, les claviers et les périphériques d'ordinateurs. Services de mannequins à des fins publicitaires et promotionnels, études de marché, recherche de marché, estimation en matière de laine, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, recherches et mise en application des méthodes relatives à l'innovation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis. Communications téléphoniques, télématiques, par réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunications, information en matière de télécommunication, transmission de message et d'images assistées par ordinateur. Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance, distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, livraison distribution et acheminement de marchandises et colis, organisation de transport de marchandises et colis, service d'affrètement, location de véhicules de transport, services de tri et entreposage de marchandises, emballage de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage. Service de création (conception) et d'édition de catalogues, agences de mannequins, studio de photographie, de cinéma, d'enregistrement, de production, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'appareil d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décor de spectacle, montage de programmes radiophoniques de télévision, publication de texte, production de spectacle. Exploitation de lieux et d'espaces destinés à la création artistique, publicitaire, photographique et à la communication. Exploitation d'espaces, cités, ensembles, installations, immeubles ou parcs technologiques pour la recherche et le développement. Etudes de projets. Service de dessinateurs d'arts graphiques, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, informations sur la mode, microfilmage, service de dessinateurs de mode, photocomposition, photographie, reportages photographiques, sérigraphie. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration (conception) de logiciels, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.