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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE
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SOLUTARTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUTARTRE
LITTORALE OENOLOGIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1614056
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2010

Présentation de la marque SOLUTARTRE

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) Z.A.E. La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2178541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2178541) - France.

La marque SOLUTARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUTARTRE est expirée depuis le 5 septembre 2010.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , CLARIBEL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL


LITTORALE OENOLOGIE (Société Anonyme) - Z.A.E. La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2178541) - France - SIREN 340983030


cabinet beau de loménie - (dossier no 2178541) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2000 n°2178541 - Publication au BOPI 2000-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Produits chimiques de toutes sortes, notamment ceux pour l'industrie, la science (à l'exclusion de la science médicale), l'agriculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels)