Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOGAL
Numéro de dépôt :
1642259
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2001
Présentation de la marque NOGAL
Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17