Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LITTOFERMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) 27, quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LITTOFERMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme) - 27, quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS. - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne;produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin;alcool vinique;produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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