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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LITTORALE OENOLOGIE
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LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR
LITTORALE OENOLOGIE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3264315
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR de LITTORALE OENOLOGIE

Présentation de la marque LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) ZAE La Baume,34290 SERVIAN - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRUN Renny LITTORALE OENOLOGIE SAS domicilié(e) ZAE La Baume,34290 SERVIAN - 34290 - France.

La marque LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LITTORALE VINIFIONS ENSEMBLE LE FUTUR est expirée depuis le 15 décembre 2013.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , CLARIBEL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL


LITTORALE OENOLOGIE S.A.S. - ZAE La Baume,34290 SERVIAN - 34290 - France - SIREN 340983030


LEBRUN Renny LITTORALE OENOLOGIE SAS - ZAE La Baume,34290 SERVIAN - 34290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Produits chimiques pour le traitement pour l'élaboration et la stabilisation des jus de fruits et des vins. Publicité : publication de texte publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).