Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENO - DOSEUR
LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1266387
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque ENO - DOSEUR

Déposée le 23 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENO - DOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) 27 Quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS (dossier no 2028570) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2028570) - France.

La marque ENO - DOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENO - DOSEUR est expirée depuis le 23 mars 2004.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , CLARIBEL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL


LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme) - 27 Quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS (dossier no 2028570) - France - SIREN 340983030


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2028570) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1994 n°2028570 - Publication au BOPI 1994-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°26326 - Publication au BOPI

Appareils de mesurage et de dosage, notamment pour l'oenologie.