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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE
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CLARIBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARIBEL
LITTORALE OENOLOGIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1348520
Date de dépôt :
28/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque CLARIBEL

Déposée le 28 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) 27 Quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS (dossier no 2068386) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2068386) - France.

La marque CLARIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARIBEL est expirée depuis le 28 juin 2006.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL , SULFO HUBERT


LITTORALE OENOLOGIE (Société Anonyme) - 27 Quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS (dossier no 2068386) - France - SIREN 340983030


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2068386) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1996 n°2068386 - Publication au BOPI 1996-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 30 janvier 2003 - Changement de dénomination n°364922 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°26326 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, la sylviculture (insecticides, fongicides, traitement des sols);engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments (tous traitements des vins);désinfectants pour matériel vinicole; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.