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Marques déposées par la société LITTORALE OENOLOGIE
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BORAF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORAF
LITTORALE OENOLOGIE

Numéro de dépôt :
1312778
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque BORAF

Déposée le 14 juin 1985 par la société LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) 27 Quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS (dossier no 2048565) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2048565) - France.

La marque BORAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORAF est expirée depuis le 14 juin 2005.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , CLARIBEL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL


LITTORALE OENOLOGIE - 27 Quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS (dossier no 2048565) - France - SIREN 340983030


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2048565) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1995 n°2048565 - Publication au BOPI 1995-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 30 janvier 2003 - Changement de dénomination n°364922 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°26326 - Publication au BOPI

Produits chimiques de toutes sortes, notamment ceux pour l'industrie;engrais artificiels et naturels;toutes substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture; tous insecticides et produits analogues et tous produits oenologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.