Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL NAUTIC
/
BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM
LITTORAL NAUTIC SARL

Numéro de dépôt :
3142740
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/01/2012
BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM de LITTORAL NAUTIC

Présentation de la marque BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL NAUTIC domicilié(e) 161, RUE PAUL BERT,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 527 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eddy DUBOST domicilié(e) 258 Av. du Onze Novembre BP 119,83150 BANDOL - 83150 - France.

La marque BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM est expirée depuis le 22 janvier 2012.

LITTORAL NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM


LITTORAL NAUTIC SARL - 161, RUE PAUL BERT,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 389527615


Monsieur Eddy DUBOST - 258 Av. du Onze Novembre BP 119,83150 BANDOL - 83150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Formation bateau école (enseignement au pilotage des bateaux navires en mer et eaux intérieures) - Formation auto école (école de conduite auto-moto) - Formation permis bateau (formation à tous les permis bateau mer et eaux intérieures)