Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITCOM
LITTON INDUSTRIAL AUTOMATION SYSTEMS

Numéro de dépôt :
93486237
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque LITCOM

Déposée le 5 octobre 1993 par LITTON INDUSTRIAL AUTOMATION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est LITTON INDUSTRIAL AUTOMATION SYSTEMS, domicilié(e) 360 North Crescent Drive, Beverly Hills, Californie 90210-4867 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LITCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITCOM est expirée depuis le 5 octobre 2003.

LITTON INDUSTRIAL AUTOMATION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LANDIS


LITTON INDUSTRIAL AUTOMATION SYSTEMS - 360 North Crescent Drive, Beverly Hills, Californie 90210-4867 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Etiquettes et plaquettes métalliques (toutes deux revêtues à des fins de protection et non revêtues) portant des signes pouvant être lus par des machines et des hommes, y compris les codes-barres et les symboles associés.Dispositif automatisés de fabrication, d'usinage et d'assemblage, dispositif d'assemblage par soudage, dispositif d'usinage souples, équipement de manipulation de pièces en traitement, dispositifs de formage, dispositifs de fabrication de carrosseries d'automobiles, machines pour la production de composants de châssis et de moteurs d'automobiles, machines de brochage sur tour, machines de meulage, dispositifs et meuleuses à disque, outils au diamant et au BCN (carbonitrure de bore), molettes et outils de finissage au diamant, dispositifs et machines de meulage à production cylindrique de précision, meules à disque abrasif, dispositifs de manipulation de matériaux, dispositifs automatisés de stockage et d'extraction, dispositifs d'assemblage souples et systèmes intégrés de manipulation de matériaux, dispositifs transporteurs sur monorail automatisés, transporteurs pour traitement, dispositifs et produits de transport et de triage, palettiseurs et dépalettiseurs,tables d'accumulation directionnelles, accumulateurs verticaux, bobineuses sans pression, élévateurs à cases et séparateurs à plateaux.Lecteurs manuels de codes-barres et de symboles associés, dispositifs collecteurs de données, dispositifs portatifs de gestion de transactions, et lecteurs avec clavier et afficheur.Dispositifs de commande et de mémorisation d'informations, dispositifs de lecture et d'impression de codes-barres, dispositifs électroniques de commande pour dispositifs de manipulation, d'usinage et d'assemblage de matériaux, instruments permettant de déterminer les coordonnées de positions sur la terre à partir de signaux reçus depuis des satellites, hydrophones, géophones, câbles sismiques, dispositifs d'acquisition et de traitement de données sismiques, connecteurs électriques; et pour logiciel enregistré destiné à la gestion d'entrepôts et de centres de distribution, dispositifs d'exécution en fabrication, dispositif de traitement de matériaux, dispositifs d'usinage et d'assemblage; pour dispositifs de saisie et de mémorisation d'informations; et pour exploration appliquée aux hydrocarbures, aux champs de pétrole et de gaz naturel, développement et production d'énergie géothermique.Véhicules guidés automatiques, véhicules pour vibrateurs sismiques, camions, véhicules utilitaires et tous terrains.Charges creuses à utiliser dans les équipements de forage de formations de puits de pétrole et de gaz naturel et outils de forage utilisés pour le forage des formations terrestres.Etiquettes à codes-barres et symboles associés imprimées sur papier ou papier couché, étiquettes pouvant être lues par une machine imprimées sur papier ou papier couché et pour manuels et documentations accompagnant des progiciels d'ordinateurs.Services dans les domaines de l'exploration ainsi que du développement et de la production appliqués aux hydrocarbures et aux minerais ainsi qu'à l'énergie géothermique, à savoir évaluation de formations, forage et réalisation de puits et récupération de tubes, services de câbles de forage, diagraphies, essais de puits, études sismiques de trous de sonde, études électromagnétiques, analyse de roches-réservoirs, contrôle de roches-réservoirs, services de description de réserves, analyse de fluide de carottes et de roches-réservoirs, description de roches-réservoirs/évaluation de dommages de formations, analyse de l'environnement et du pétrole, services intégrés sur l'environnement, services pour raffineries et roches-réservoirs/fluides, exploitation intégrée, services de développement et de production, études géophysiques pour la description des roches-réservoirs, analyse de carottes et de fluides, études de récupération assistée de pétrole, études sismiques géophysiques terrestres et marines, pour services de saisie et de mémorisation automatisées d'informations; pour services de fabrication et de support en vue de la mise en uvre de systèmes d'usinage et d'assemblage; pour services d'ingénierie et de gestion de programmes en vue de l'évaluation et de la mise en uvre de systèmes de fabrication et de logistique intégrés, et pour services informatiques appliqués à la gestion d'entrepôts et de centres de distribution, systèmes d'exécution en fabrication, systèmes de manipulation de matériaux comportant installation et mise en service, systèmes d'usinage et d'assemblage, services de saisie et de mémorisation d'informations, exploration pour le pétrole, développement et production de champs pétroliers, traitement et interprétation de données, intégration et interprétation de données de services d'exploration,et services de forage de puits d'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.