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Marques déposées par Litton Business Systems
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
Litton Business Systems, Inc.

Numéro de dépôt :
919777
Date de dépôt :
14/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 14 mars 1975 par Litton Business Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Litton Business Systems, Inc. domicilié(e) (soc. an. organisée selon les lois de l'Etat de New York), 850 Third Avenue, New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 14 mars 1985.

Litton Business Systems a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , MCBEE , KEYSORT , MONROBOT , DECOTONE , MONROE


Litton Business Systems, Inc. - (soc. an. organisée selon les lois de l'Etat de New York), 850 Third Avenue, New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47840 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription - Transmission de propriété n°103949 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°103949 - Publication au BOPI

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