Déposée le 23 août 1978 par LITTON BUSINESS SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DECOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: LITTON BUSINESS SYSTEMS, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 151 Cortlandt Street, BELLEVILLE, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. OPERE LE: domicilié(e) 23 Aot 1963 A PARIS No 80586 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189. - France.
La marque DECOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: LITTON BUSINESS SYSTEMS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 151 Cortlandt Street, BELLEVILLE, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. OPERE LE: - 23 Aot 1963 A PARIS No 80586 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189. - France
Inscription - Renonciation partielle n°113470 - Publication au BOPI 1979-012
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;papier et articles en papier, carton et articles en carton;papier décoratif utilisé dans les stratifiés, papier de report de motifs décoratifs par la chaleur, en particulier sur textiles;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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