Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION DU JURA
LITTLE BISCOTTO, SARL

Numéro de dépôt :
3742791
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/06/2020
TRADITION DU JURA de LITTLE BISCOTTO

Présentation de la marque TRADITION DU JURA

Déposée le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTLE BISCOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRADITION DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTLE BISCOTTO domicilié(e) 39 rue de la Gravière - 39140 - ARLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 852 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITTLE BISCOTTO, SARL domicilié(e) 39 rue de la Gravière - 39140 - ARLAY - France.

La marque TRADITION DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DU JURA est expirée depuis le 2 juin 2020.

LITTLE BISCOTTO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


LITTLE BISCOTTO, SARL - 39 rue de la Gravière - 39140 - ARLAY - France - SIREN 451852800


LITTLE BISCOTTO, SARL - 39 rue de la Gravière - 39140 - ARLAY - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; fournitures scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; albums à colorier ; fiches ; cartes ; cartes de vœux ; cartes postales ; livres ; livrets ; journaux ; magazines et périodiques ; calendriers ; calendriers de l'avent ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; gommes à effacer ; pinceaux ; dessins ; instruments de dessin ; trousses à dessin ; pochoirs ; papier à lettres ; enveloppes ; taille-crayons ; tableaux noirs.

Meubles ; meubles présentoirs ; objets d'art en bois ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; parcs pour bébé ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; coffres à jouets ; mobilier scolaire ; boîtes en bois ; boîtes à dents (en bois) ; boîtes à bijoux (en bois).

Jeux ; jouets ; jouets en bois ; poupées ; poupées en bois ; peluches ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; jeux d'équilibre ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rollers ; balançoires ; chevaux à bascule ; hochets en bois ; sifflets en bois ; toupies en bois ; bilboquets ; picverts en bois ; tables, queues ou billes de billard ; cerfs-volants ; marionnettes ; fléchettes ; cibles ; masques de carnaval ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbre de Noël.