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Marques déposées par madame LITTEE Gabriel née Anne-Marie Josephe CASSIUS DE LINVAL
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MAN LITTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAN LITTEE
Madame LITTEE Gabriel née Anne-Marie Josephe CASSIUS DE LINVAL

Numéro de dépôt :
92423092
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque MAN LITTEE

Déposée le 17 juin 1992 par madame LITTEE Gabriel née Anne-Marie Josephe CASSIUS DE LINVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAN LITTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est madame LITTEE Gabriel née Anne-Marie Josephe CASSIUS DE LINVAL domicilié(e) Habitation Directoire, 97231 VERT-PRE (Martinique) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MAN LITTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAN LITTEE est expirée depuis le 17 juin 2002.


Madame LITTEE Gabriel née Anne-Marie Josephe CASSIUS DE LINVAL - Habitation Directoire, 97231 VERT-PRE (Martinique) - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 6 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160637 - Publication au BOPI 1993-07-06

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150174 - Publication au BOPI 1992-10-08

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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