LITIS
Présentation de la marque LITIS
Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) LITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITIS est expirée depuis le 8 octobre 2012.
Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225908 - Publication au BOPI 2002-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation n°2009821 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176788 - Publication au BOPI 1994-10-03
Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de proprié n°389808 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 3 mai 2004 - Changement de dénomination n°391631 - Publication au BOPI 2004-05-03
Inscription le 26 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154287 - Publication au BOPI 1993-01-26