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Marques déposées par Litière Confort Bien Etre
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Batilit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Batilit
Litière Confort Bien Etre

Numéro de dépôt :
3233487
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2013
Batilit de Litière Confort Bien Etre

Présentation de la marque Batilit

Déposée le 24 juin 2003 par Litière Confort Bien Etre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Batilit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est Litière Confort Bien Etre domicilié(e) Lieu dit le Garlan,22460 Saint Thelo - 22460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Litière Confort Bien Etre domicilié(e) Lieu dit le Garlan,22460 Saint Thelo - 22460 - France.

La marque Batilit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batilit est expirée depuis le 24 juin 2013.

Litière Confort Bien Etre a également déposé les autres marques suivantes : AVILIT , LITOBIOSOL , LISIOPHOS , LITOporc


Litière Confort Bien Etre - Lieu dit le Garlan,22460 Saint Thelo - 22460 - France


Litière Confort Bien Etre - Lieu dit le Garlan,22460 Saint Thelo - 22460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Matériaux constructions métalliques matériaux, construction non métalliques. Baches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.