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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LITHOTEC FRANCE
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DANEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANEL
LITHOTEC FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1319416
Date de dépôt :
05/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015

Présentation de la marque DANEL

Déposée le 5 août 1985 par la Société Anonyme (SA) LITHOTEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITHOTEC FRANCE domicilié(e) 47, rue des Hautes Pâtures,92000 NANTERRE (dossier no 2295906) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 357 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2295906) - 75847 - France.

La marque DANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANEL est expirée depuis le 5 août 2015.


LITHOTEC FRANCE SOCIETE ANONYME - 47, rue des Hautes Pâtures,92000 NANTERRE (dossier no 2295906) - 92000 - France - SIREN 443357033


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2295906) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2052520 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295906 - Publication au BOPI 2005-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377435 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 26 octobre 1998 - Gage constitué n°265484 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 18 février 1999 - Changement de dénomination n°272316 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 7 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187364 - Publication au BOPI 1995-07-07

Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes.