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Marques déposées par la société LITESALON
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MAISON HEUREUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON HEUREUSE
LITESALON

Numéro de dépôt :
95567310
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque MAISON HEUREUSE

Déposée le 12 avril 1995 par la société LITESALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON HEUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société LITESALON domicilié(e) 747 route Nationale 20, 45770 SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 000 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITESALON - France.

La marque MAISON HEUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON HEUREUSE est expirée depuis le 12 avril 2005.


LITESALON - 747 route Nationale 20, 45770 SARAN - France - SIREN 382000495


LITESALON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

MEUBLES, GLACES (MIROIRS) CADRES, PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BOIS. CANAPES - FAUTEUILS SOMMIERS - MATELAS