HOME Designer SALONS MOBILIER CONVERTIBLES DECORATION
Présentation de la marque HOME Designer SALONS MOBILIER CONVERTIBLES DECORATION
Déposée le 26 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE PLAISIR 78 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME Designer SALONS MOBILIER CONVERTIBLES DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOME Designer SALONS MOBILIER CONVERTIBLES DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817949.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME Designer SALONS MOBILIER CONVERTIBLES DECORATION est expirée depuis le 26 mars 2021.
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 27 septembre 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°585211 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27