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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE
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SWISS SOMM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWISS SOMM
LITERIE MULHOUSIENNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3179201
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
09/08/2022
SWISS SOMM de LITERIE MULHOUSIENNE

Présentation de la marque SWISS SOMM

Déposée le 9 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SWISS SOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE domicilié(e) 1, rue de la martinique - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 214 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STACKLER Elisabeth domicilié(e) 22 Avenue Robert Schuman - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque SWISS SOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWISS SOMM est expirée depuis le 9 août 2022.

LITERIE MULHOUSIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Em EST MATELAS , ALSACE MATELAS 1 , HERTZOG , ROBAFLEX , ALSACÉ MATELAS


LITERIE MULHOUSIENNE, Société à Responsabilité Limitée - 1, rue de la martinique - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 381214709


STACKLER Elisabeth - 22 Avenue Robert Schuman - 68100 - MULHOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506907 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09

. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, couettes, oreillers, coussins, literie à l'exception du linge de lingerie, matelas de lit, sommiers de lit, matériel de couchage, à l'exception de linge. . Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, rideaux en matière textile, toiles à matelas, draps, tissus en matière textile, linge de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).