Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE 16
LITERIE MICHEL, EURL

Numéro de dépôt :
3719987
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/03/2020
NATURE 16 de LITERIE MICHEL

Présentation de la marque NATURE 16

Déposée le 10 mars 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LITERIE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NATURE 16 »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LITERIE MICHEL domicilié(e) 7 rue du lac ZA de l'Ecluse - 22120 - YFFINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 658 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE 16 est expirée depuis le 10 mars 2020.

LITERIE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PURSOM LA MEMOIRE DE VOTRE SOMMEIL , GRIFF' LITERIE , LE MATELAS AIR, LE MATELAS QUI RESPIRE , NATURE 12 , ELASTOCONFORT , PURSOM , BOX LATTES , KA.LA.CO , VISCO-CONFORT , NEMA


LITERIE MICHEL, EURL - 7 rue du lac ZA de l'Ecluse - 22120 - YFFINIAC - France - SIREN 341658391


SELARL AVOXA - 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Matelas.