Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITERIE DU COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT domicilié(e) 526 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AKHEOS, M. Jean-Pierre GASNIER domicilié(e) le ponant littoral Bat E, 7 AVENUE andré roussin - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque LITERIE DU COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LITERIE DU COMTAT, SARL - 526 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France
SCP AKHEOS, M. Jean-Pierre GASNIER - le ponant littoral Bat E, 7 AVENUE andré roussin - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Accoudoirs pour meubles ; Appuie-tête [meubles] ; Articles d'ébénisterie ; Bases de lits ; Bases de divan ; Cadres de lit ; Canapés ; Canapés convertibles ; Canapé-lit ; Causeuses ; Châssis de meuble ; Coussins ; Divans ; Divans avec espace de rangement incorporé ; Fauteuils ; Fauteuils inclinables ; Futons ; Lits ; Lits à rangement ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas ; Meubles ; Meubles de chambres à coucher ; Meubles de salon ; Meubles et ameublement ; Oreillers ; Pieds de lit ; Protège-matelas ; Sommiers de lits ; Sommiers à ressorts ; Sommiers à lattes pour lits ; Sommier en bois ; Sommiers pour matelas ; Tables de nuit ; Tables d'appoint ; Tête de lit ; Repose-pieds en tissus pour matelas ;
Couettes ; Linge de lit et couvertures ; Couettes garnies de matériaux de rembourrage ; Couettes en matières textiles ; Courtepointes ; Couvertures de lit ; Couvre-lits ; Couvre-pieds ; Draps ; Draps de lit ; Édredons ; Housses d'oreillers ; Housses d'édredons ; Housses de couette ; Housses de chaises ; Housses de canapés ; Housses de matelas et d'oreillers ; Housses de protection pour meubles ; Linge de maison ; Matières textiles pour meubles ; Produits textiles et substituts de produits textiles ; Revêtements de meubles ; Taies d'oreillers ; Tissus ; Tissus d'ameublement ; Tissus à usage textile ; Tissus destinés à recouvrir les fauteuils ; Tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ; Tissus textiles destinés à la fabrication de lits ; Tissus textiles destinés à la confection de draps ; Toile ;
Promotion des ventes ; Services de vente au détail de meubles ; Services de publicité et promotion des ventes ; Services de vente au détail ou en gros de linge de lit ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes par l'intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; Services de vente au détail ou en gros de tissus tissés et linge de lit ; Services de vente au détail concernant les articles d'ameublement ; Promotion commerciale ; Marketing promotionnel ; Services promotionnels ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Diffusion d'informations commerciales ; Diffusion de publicités sur Internet ; Distribution et diffusion de supports publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; Services de diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; Rédaction de matériel publicitaire ; Publication de matériel publicitaire ; Reproduction de matériel publicitaire ; Location de matériel publicitaire ; Création de matériel publicitaire ; Location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; Présentations de produits et services ; Services de présentation et de démonstration de produits.
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