Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT
/
HD HENRI DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HD HENRI DESIGN
LITERIE DU COMTAT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4256839
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
HD HENRI DESIGN de LITERIE DU COMTAT

Présentation de la marque HD HENRI DESIGN

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HD HENRI DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT domicilié(e) 526 route d'Orange, Quartier de la Barrade - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 796 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HD HENRI DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD HENRI DESIGN arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

LITERIE DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE DU COMTAT , BLACK DAM'S , HENRI LITERIE , Symbiose , Henri Design , HL HENRI LITERIE , SYMBIOSE


LITERIE DU COMTAT, Société à Responsabilité Limitée - 526 route d'Orange, Quartier de la Barrade - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 348796202


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Meubles ; canapés, divans, fauteuils, banquettes, sièges, chaises, lits, matelas, sommiers, sommiers à lattes ; coussins et oreillers (non à usage médical) ; literie (à l'exception du linge de lit) ; tables ;

Linge de lit, draps, couvertures, couettes et housses de couettes, housses et taies d'oreillers ;

Vente au détail et en gros de meubles et articles de literie ; présentation de meubles et articles de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail.