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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Literie Bruno Haese
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Sommier No Stress
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sommier No Stress
Literie Bruno Haese, eurl

Numéro de dépôt :
4056453
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
Sommier No Stress de Literie Bruno Haese

Présentation de la marque Sommier No Stress

Déposée le 20 décembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Literie Bruno Haese auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sommier No Stress » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Literie Bruno Haese domicilié(e) 212 Rue du Tilleul - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 860 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Literie Bruno Haese, M. haese bruno domicilié(e) 212 Rue du Tilleul - 59200 - TOURCOING - France.

La marque Sommier No Stress a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommier No Stress est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Literie Bruno Haese a également déposé les autres marques suivantes : BABY SEA


Literie Bruno Haese, eurl - 212 Rue du Tilleul - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 533860391


Literie Bruno Haese, M. haese bruno - 212 Rue du Tilleul - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Glaces (miroirs), cadres.