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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LITERIE BONNET
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HERITAGE 1955
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE 1955
LITERIE BONNET, SAS

Numéro de dépôt :
4296126
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
HERITAGE 1955 de LITERIE BONNET

Présentation de la marque HERITAGE 1955

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LITERIE BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE 1955 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LITERIE BONNET domicilié(e) Parc de l'Échange, 2 RUE CLAUDE GIRARD - 25770 - VAUX LES PRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 704 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITERIE BONNET, M. Stéphane Coulot domicilié(e) Parc de l'échange, 2 RUE Claude Girard - 25770 - VAUX-LES-PRES - France.

La marque HERITAGE 1955 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE 1955 arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

LITERIE BONNET a également déposé les autres marques suivantes : REVERSOM , Microlatex , ORIGINE , airpur , NATEXA LE SOMMEIL GRANDEUR NATURE...


LITERIE BONNET, SAS - Parc de l'Échange, 2 RUE CLAUDE GIRARD - 25770 - VAUX LES PRES - France - SIREN 309704948


LITERIE BONNET, M. Stéphane Coulot - Parc de l'échange, 2 RUE Claude Girard - 25770 - VAUX-LES-PRES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.