Marque expirée - Marque en non vigueur

DECO LITERIE
SARL LITERIE ACHAT

Numéro de dépôt :
3716728
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/02/2020
DECO LITERIE de LITERIE ACHAT

Présentation de la marque DECO LITERIE

Déposée le 26 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DECO LITERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ACHAT domicilié(e) 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LITERIE ACHAT domicilié(e) 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO LITERIE est expirée depuis le 26 février 2020.

LITERIE ACHAT a également déposé les autres marques suivantes : Déco Som , ByoSom


SARL LITERIE ACHAT - 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France


SARL LITERIE ACHAT - 40 RUE DES TISSERANDS - 35680 - BAIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Meubles ; literie à l'exception du linge de lit ;

Linge de lit ; tissus à usage textile.